* Pour les contrats conclus par les agences VERISURE autres que les n° 105, 112, 125, 127, 150, 190, 194, 200, 260, 275, 300, 315, 410, 411, 444, 530, 550, 610, 703, 730 et 755 : frais d’installation et de mise en service (d’une valeur de 300€ HT) offerts.Montant du matériel du système d’alarme (à partir de de 999€ HT) et de l’abonnement mensuel associé (à partir de 51,90€ TTC par mois pour les particuliers et de 70€ HT par mois pour les professionnels) en sus. Pour les contrats conclus par les agences VERISURE n° 105, 112, 125, 127, 150, 190, 194, 200, 260, 275, 300, 315, 410, 411, 444, 530, 550, 610, 703, 730 et 755 : frais d’installation et de mise en service (d’une valeur de 200€ HT) offerts.Montant du matériel du système d’alarme (à partir de de 799€ HT pour les particuliers habitant en appartement et pour les professionnels, et à partir de 899€ HT pour les particuliers habitant en maison) et de l’abonnement mensuel associé (à partir de 44,90€ TTC par mois pour les particuliers habitant en appartement, de 54,90€ TTC par mois pour les particuliers habitant en maison et de 65€ HT par mois pour les professionnels) en sus.
Les prix exprimés en HT sont à majorer d’une TVA à 10% ou 20% (conformément aux dispositions de l’article 279-0 bis du Code Général des Impôts, TVA de 10% pour les locaux d’habitation achevés depuis plus de deux ans, à défaut TVA de 20%). Les tarifs de l’abonnement mensuel tiennent compte de la souscription au service (optionnel pour les particuliers) de télésurveillance. Offre valable pour les contrats conclus avec VERISURE du 01 janvier au 25 février 2024 inclus, non-cumulable avec toutes autres offres promotionnelles de VERISURE, réservée aux personnes morales ou aux particuliers personnes physiques capables et majeures, souscrivant pour la première fois aux services de VERISURE et dans la limite d’une offre par personne, ou par foyer fiscal le cas échéant. Engagement minimal de 12 mois pour les particuliers et de 24 mois pour les professionnels.
Prix le plus bas pratiqué lors des 30 derniers jours sur les frais d’installation et de mise en service : 300€ (pour les agences autres que les n°105, 112, 125, 127, 150, 190, 194, 200, 260, 275, 300, 315, 410, 411, 444, 530, 550, 610, 703, 730 et 755) et 200€ (pour les agences n°105, 112, 125, 127, 150, 190, 194, 200, 260, 275, 300, 315, 410, 411, 444, 530, 550, 610, 703, 730 et 755).
** Donnée issue de l'Atlas 2023 En Toute Sécurité (Données arrêtées en 2022)
*** Après levée de doute avérée, dans les conditions de l’article L.613-6 du Code de la sécurité intérieure.
Conformément aux dispositions de l’article 279-0 bis du Code Général des Impôts, le taux de TVA applicable est de 10 % ou 20 %, en fonction des caractéristiques du local objet du contrat souscrit. Le taux de 10 % est applicable aux locaux d’habitation achevés depuis plus de deux ans. A défaut, le taux de TVA applicable est 20 %
VERISURE - société par actions simplifiée au capital de 1.085.736 euros - Siège social : 1 place du General de Gaulle- ANTONY (92160)- RCS 345 006 027 - N° de TVA : FR 60 345 006 027 – Société titulaire de l’autorisation d’exercer n°AUT-092-2118-07-17-20190361822 délivrée par le Conseil National des Activités de Sécurité le 17/07/2019. Article L. 612-14 du Code de la sécurité intérieure : « L’autorisation administrative préalable ne confère aucun caractère officiel à l’entreprise ou aux personnes qui en bénéficient. Elle n’engage en aucune manière la responsabilité des pouvoirs publics. ». |
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